1- Dispositif d’Analyse

Ce séminaire sera placé sous la présidence de M. Jean Font.
Il réunira les membres permanents suivants :

- 2 chercheurs
- 2 universitaires
- 2 professionnels (1 établissements ; 1 services)
- 2 membres d’associations d’usagers
- 2 membres de l’Administration (centrale, ou départementale, ou régionale)
- 2 membres du personnel technique des Conseils Généraux
- 1 représentant de la CNAMTS

Il invitera à ses séances les auteurs ou promoteurs de démarches ou d’outils qualité pour présenter leurs travaux et propositions, ainsi que des auteurs ayant réalisé des travaux sur la question de la qualité. Ces représentations seront suivies de l’exposé d’un discutant, qui pourra être choisi au sein des membres permanents, puis d’une discussion générale.

Les auteurs auront toute latitude pour présenter leurs travaux et justifier l’intérêt de leurs propositions. Ils seront choisis de manière à ce que le séminaire puisse aborder les principales démarches et les divers courants.

Les discutants auront à situer les exposés des auteurs dans le cadre général des travaux sur la qualité et à identifier le champ d’application des démarches et des outils proposés. Ils feront ressortir les apports possibles mais aussi les limites et les problèmes éventuels.

La discussion générale permettra d’élargir le débat avec l’apport des sensibilités des représentants du secteur de la connaissance, de l’administration, des professionnels et des usagers.

2- Programme de travail

Le séminaire sera réuni au rythme d’une fois par mois, de janvier 2002 à octobre 2002, avec le

programme guide suivant :

• Séance 1 : Présentation du séminaire, objectifs et méthode de travail, historique et position de la question de la qualité par rapport à la question de l’évaluation, choix des intervenants invités, choix des discutants.
• Séance 2 : La démarche qualité et les normes ISO
• Séance 3 : Méthodes d’évaluation de la qualité
• Séance 4 : Outils et grilles spécifiques
• Séance 5 : L’expérience de la qualité sur le terrain
• Séance 6 : Elaboration de recommandations
• Séance 7 : Examen du rapport final

3- Procédure de suivi et d’évaluation

L’avancée des travaux du séminaire fera l’objet de présentations et de discussions au sein de l’Unité des Etudes, des Recherches et du Développement.

Le rapport fera l’objet d’une évaluation par le Conseil de Recherche du CTNERHI.